La marque paris-traiteurs est déposée auprès de l’INPI, le site est la propriété de Paris Traiteurs (SAS au capital de 42 100 €, Siret 430 327 841 000 36) en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.
Les photos ne sont pas contractuelles et sont protégées par le copyright
Conditions générales
Le seul fait de passer commande implique l'adhésion sans réserve de tout client aux présentes conditions générales. Dans le but de satisfaire le client, Paris Traiteurs pourra être amené à faire évoluer les présentes conditions générales de vente ainsi que ses gammes de produits. Les changements seront portés à la connaissance du client par leur consultation en ligne.
Produits & Services
- Les produits doivent être conservés dans un endroit frais et sec
- Paris Traiteurs décline toute responsabilité dans le cas où les produits livrés ne seraient pas consommés immédiatement ou dans les délais indiqués.
- L'utilisation du four à micro ondes ou tout autre mode de réchauffage est strictement prohibé.
- Les photographies ou illustrations présentées en ligne et sur nos brochures ne sont pas contractuelles.
Commandes et livraisons
- Le Minimum de commande est visualisable dans les "Conditions de Commande" de chaque gamme de produits.
- Sur Internet : www.paris-traiteurs.com
Vous pouvez également commander par téléphone au 01 71 11 33 21 du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30.
Les frais de livraison sont indiqués dans les "conditions de commande" de la gamme correspondante
Veillez à l’exactitude et à la précision de vos coordonnées de facturation et de livraison ainsi qu’à la conformité du contenu de votre commande. Toute erreur ou retard ne pourra être imputé à Paris Traiteurs dans le cas d’informations erronées, ou incomplètes ou en cas de force majeure indépendante de notre volonté. En cas de redirection de la commande vers une deuxième adresse de livraison, les frais de livraison supplémentaires vous seront imputés. Paris Traiteurs ne prendra en compte que les réserves précises émises par le client, au moment de la livraison et figurant sur le bon de livraison dûment signé par ce dernier. Nous vous invitons donc à contrôler votre commande à l’arrivée du chauffeur. Par mesure d’hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise ni échangée.
Dans le cas où vous seriez absent dans le créneau de livraison prévu, notre livreur ne pourra patienter. Une livraison au tarif ‘Express’ (double) sera à nouveau assurée en fin de tournée, sans garantie d'horaires.
Les délais de livraison prévus dans le devis ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ou avances dans l'horaire prévu ne dépassant pas 2h00 ne donnent pas droit au client d'annuler ou de refuser la commande et de réclamer des dommages et intérêts.
La responsabilité de Paris-traiteurs.com, ou de ses partenaires, ne peut pas être engagée au cas où l'inexécution ou le retard dans l'exécution de l'une ou de plusieurs obligations contenues dans le présent contrat résulte d'un cas de force majeure. Sont considérés notamment comme cas de force majeure les intempéries exceptionnelles, les catastrophes naturelles, les incendies et inondations, la foudre, les surtensions électroniques, les attentats, les grèves et les restrictions légales ou réglementaires à la fourniture de services de télécommunications, et tout autre événement de force majeure ou cas fortuit au sens de l'article 1148 du Code civil.
Paris-traiteurs n'assure pas les livraisons sur les Salons sauf après accord préalable de notre service commercial.
Paris-traiteurs ne procèdera pas à la livraison des commandes qui doivent être livrées au-delà du 3ème étage dès lors que ce niveau n'est pas accessible via un ascenseur.
Annulation de commande
Toute annulation doit être confirmée par fax ou par mail. Toute commande peut être annulée ou modifiée du lundi au vendredi jusqu’à 17h30, 2 jours francs et ouvrables ( le service commercial est fermé samedi, dimanche et jours fériés). En dehors de ces délais l’intégralité de la commande sera facturée au client. Aucune marchandise ne pourra être reprise ou échangée.
Prix de vente
Les prix peuvent être révisés à tout moment sans préavis. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la commande. Ils sont assujettis au taux de TVA applicable légalement en vigueur. Au cas où ce taux viendrait à être modifié, nos prix seraient révisés à due concurrence.
Toutes taxes ou charges nouvelles qui pourraient être créées, ou toute modification des charges ou taxes actuelles entraîneraient automatiquement le réajustement des prix.
Aucun escompte n'est accordé pour tout réglement anticipé.
Mode de Paiement
3 modes de paiement s'offrent à vous :
- Paiement en ligne par carte bancaire (cartes bleues, Visa, MasterCard)
Dans un environnement 100% sécurisé, vous pouvez effectuer vos règlements en toute sécurité par un paiement CB en ligne. Les informations sont cryptées . La commande validée par le client ne sera considérée comme effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
- Paiement par chèque ou espèces à la livraison 
- Compte Entreprise (sous réserve d'acceptation de Paris Traiteurs)
Règlement par chèque bancaire à réception de facture
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. Depuis le 1er janvier 2002, seuls les chèques libellés en Euros sont acceptés. La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception de celui-ci. Il sera à envoyer à Paris Traiteurs - 43, bd Saint Denis - 92400 - Courbevoie
Règlement par virement à réception de facture
Le RIB et le N° de Siret figurent sur nos factures. Vous pourrez, ainsi, communiquer ces informations bancaires à votre service comptable.
Par ailleurs, Paris Traiteurs se réserve le droit de refuser toute commande d'un client.
Informations Légales
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous à Paris Traiteurs.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer avec modération.
